Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 43·fr
    ...aghrébines agissant pour le compte de Monsieur Ali Boukhris, prési...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 23·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 1972. Tu...
  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 10·fr
    ...aturel et de l'électricité (compteur N° : 333855800), et il est in...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 19·fr
    ...lai de soixante-dix jours à compter de la date de l'insertion du p...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 12·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 1er septembre 1962...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 54·fr
    ...est en ternit, équipée d'un compteur privé, attachée de son côté E...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 17·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 29 septembre 2000 P...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 3·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 106·fr
    ... | THABET | HABIB | Place 5 Septembre 5050 Moknine | 73471070 | 0...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 19·fr
    ...t avoir un aspect brillant, compte tenu de la variété, - Ils doive...
  • Annonces Légales·2008 / N°079·page 19·fr
    ...o Sfax et ce le lundi quinze septembre deux mille huit (15/09/2008...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 10·fr
    ...— Les comptes de vente doivent être visés par le groupement interp...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 13·fr
    ...précédent pendant 10 ans, à compter de la cessation définitive de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 12·fr
    ...blanchisseries, signée le 12 septembre 1990 et annexée au présent ...
  • Journal Officiel·1994 / N°053·page 13·fr
    ...L'intégration prend effet à compter de la date de la rentrée scola...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 12·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 12 Septembre 1961 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 10·fr
    ...Economie Nationale, pour le compte de l'Etat, en qualité de propri...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 51·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 28 septembre 2007
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 13·fr
    ...Dans cette hypothèse, l'acheteur et le vendeur devront accepter, i...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 41·fr
    ...dent dans la dite société à compter de la signature de l'acte de c...