Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 10·fr
    ...tration commence à courir à compter du jour qui suit celui de la p...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 3·fr
    ...02 sous le n° 40173 pour le compte de la dame Jamila Bent Abdelkri...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 35·fr
    ...La mise à prix est fixée à 844.512d,000 sans compter les frais qui...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 28·fr
    ...éré au Journal Officiel du 4 septembre 1941. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 17·fr
    ...'Economie Nationale pour le compte du domaine privé de l'Etat, en ...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 10·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 3·fr
    ...nte quatre ans au plus au 30 septembre de l'année du concours. A c...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 43·fr
    ...lle et hypothécaire pour le compte de la débitrice principale). A...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 27·fr
    ...Abdelaziz El Mathari pour le compte de la Société Tunisienne de Ba...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 42·fr
    ...au Journal Officiel du 26,30 septembre 1975. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 14·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 30 août - 3 septemb...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 4·fr
    ...Pour l'épreuve facultative, seuls sont pris en compte, les points ...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 8·fr
    ...u le décret n° 80-1151 du 13 septembre 1980, relatif aux emplois f...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 13·fr
    ...(La note attribuée à l'épreuve facultative n'entre en compte que p...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 9·fr
    ... ne dépassant pas un mois à compter de la date d'envoi d'une copie...
  • Journal Officiel·1988 / N°019·page 5·fr
    ...Vu le décret n° 75-671 du 25 septembre 1975 fixant les attribution...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 7·fr
    ...le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 18·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 3-7 Septembre 1976 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 24·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 20·fr
    ...du Mardi 8 Septembre 1959 **Etude de Maître Ali BEN RAJAB, avocat...