Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 3·fr
    ...5.** — Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 3·fr
    ...nnée, sont remis avant le 30 septembre de la même année, au Secrét...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 34·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er janvier 1973 et qui ser...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 32·fr
    2110 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE 20-24-27 Septemb...
  • Journal Officiel·1985 / N°081·page 13·fr
    ...nt le décret n° 77-774 du 19 septembre 1977, relatif aux emplois f...
  • Annonces Légales·2014 / N°144·page 42·fr
    ... hall et d'une entrée, sans compter des autres chambres destinées ...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 5·fr
    ...e service effectuée à terre comptera à égalité de durée pour la mo...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 10·fr
    ...° matricule 8258 décédé le 2 septembre 1959. une pension annuelle...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 10·fr
    ...e dans un délai d'un mois à compter du jour de la publication du p...
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 15·fr
    ...Hédi Ben Othmane Ben Mohamed El Benzerti, pour le compte de sa mèr...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 24·fr
    ...La durée de la Société est fixée à 99 années à compter du jour de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 5·fr
    ...it jours lui est imparti, à compter du jour où la citation lui est...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 11·fr
    ...x 2 et ce le mercredi quatre septembre deux mille vingt quatre (4/...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 6·fr
    ...ne sont pas effectués au 1er septembre; ils seront exécutés par l'...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 14·fr
    ...ficiel de la République Tunisienne — Mardi 26 Septembre 1978 N° 63
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 39·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de l'insertion du présent avis...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 15·fr
    ...le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 25·fr
    ...eur Hamouda Abdelli et ce à compter du 14 février 1967. N° 359 #...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 33·fr
    ...ecteur des Domaines pour le compte du Domaine privé de l'Etat, en ...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 35·fr
    ...nt cadastral se déroulera à compter du 1er février 1977. De tous ...