Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 11·fr
    ...notamment ses articles 25 et suivante; Vu la loi n° 81-69 du 1er ...
  • Journal Officiel·1986 / N°016·page 6·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Art. 5. (nouveau). — La ...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 34·fr
    ...2015S02958FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant Acte de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°047·page 8·fr
    ...céréales dans les conditions suivantes : — 180 m au profit du com...
  • Annonces Légales·2024 / N°028·page 11·fr
    ...L'immeuble est situé en bordure d'une rue dérivant de la route GP3...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 12·fr
    ...s | | --- | --- | | Plantes vivantes, produits de pépinières; bu...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 6·fr
    ...— Le périmètre communal de la Marsa est modifié suivant la ligne p...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 9·fr
    ...b) Les professeurs licenciés ou ayant un diplôme admis en équivale...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 15·fr
    ...de de candidature les pièces suivantes : 1) Une demande de candid...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 11·fr
    ...au 26 décembre 1998 et jours suivants. Art. 3. - La date de clôtu...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 7·fr
    ...ration de la quatrième année suivante. Toutefois, la période consi...
  • Journal Officiel·2004 / N°091·page 9·fr
    ...e chef de service ou emploi équivalent et désigné, à cet effet, en...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 15·fr
    ...- Animaux vivants. - Viandes. - Dattes (dégla). - Huiles essentiel...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 27·fr
    ...Suivant acte s.s.p. en date à Tunis du 28 octobre 1964, enregistré...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 48·fr
    Suivant le procès verbal de l'assemblée extraordinaire du 6/11/200...
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 14·fr
    ...ux exemplaires des documents suivants : — Statuts de la Société. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 21·fr
    ...ductible selon les modalités suivantes : A titre irréductible à r...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 21·fr
    ...Suivant décision de l'AGE du 3/11/2014 dont le procès-verbal est e...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 20·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 10·fr
    ...A ce titre, il exerce notamment les missions suivantes : - supervi...