Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 13·fr
    ...6° Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'arti...
  • Annonces Légales·2004 / N°112·page 5·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 4·fr
    ...Ne pourrait participer à l'adjudication que celui qui aura consign...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 24·fr
    ...**Observations.** Ne peuvent participer aux enchères que les perso...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 14·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 47·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le montant de ving...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 42·fr
    ...Observation ne peuvent participer aux enchères que la personne mun...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 21·fr
    ...iba de Tunis et notamment son article 5 ; Vu le décret n° 82-134 ...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 7·fr
    ...— Le prix de base fixé à l'article 5 du présent décret est affecté...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 32·fr
    ...réserve des dispositions de l'article 5 ci-dessus. Tunis, le 14 j...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 7·fr
    ...Cet article a été publié au journal Le Quotidien du 25 octobre 202...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 35·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 35·fr
    ...délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 22·fr
    ...179 654DT à 3 097 642DT, et l'article 6. 2 et 7 des statuts ont ét...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 17·fr
    ...ats reportés et de modifier l'article 6 des statuts en conséquence...
  • Annonces Légales·2025 / N°100·page 8·fr
    ...Cet article a été publié au journal Le Quotidien du 26 juin 2025. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 30·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 14·fr
    ...TITRE I Les enseignements Article Premier. — La Faculté de Droit...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 42·fr
    ...Ceux qui désirent participer à l'adjudication doivent cautionner l...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 43·fr
    ...L'article 8 des statuts a été modifié en conséquence. N° B-57 ##...