Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 11·fr
    ...— Compte tenu des conditions économiques et des besoins particulie...
  • Annonces Légales·2021 / N°117·page 11·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de l'annonce de cet...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 10·fr
    ...ures lors de sa réunion du 6 septembre 1989; Vu le rapport du dir...
  • Journal Officiel·2003 / N°051·page 5·fr
    ...idité du contrat pour tenir compte de la variation, durant ladite ...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 4·fr
    ...re Instance de Bizerte le 11 septembre 1964. N° 1408 ## Société ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 13·fr
    ...ur une durée de trois ans à compter de sa délivrance. La validité...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 119·fr
    ...ie comptable et la prise en compte des éléments des états financie...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 16·fr
    ...ieure d'investissement du 26 septembre 2006, Vu l'avis du ministr...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 2·fr
    ...e à 252.393,390 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 23·fr
    ...ions seront déposés dans un compte indisponible ouvert à la Banque...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 25·fr
    ... Tunisie (S.N.I.T.) pour le compte de la Société Anonyme El Kantao...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 6·fr
    ...icle 22 ci-dessus est fixée compte tenu des titres universitaires,...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 36·fr
    ...ile, de respirateurs d'eau, compte tours électrique et électroniqu...
  • Journal Officiel·1995 / N°012·page 3·fr
    ...Les comptes de l'association sont soumis au contrôle conformément ...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 7·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 septembre 1998 P...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 17·fr
    ...— A compter du 2 juillet 1991, les prix de vente des engrais sont ...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 17·fr
    ...oi, dans un délai d'un an à compter de la date d'entrée en vigueur...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 23·fr
    ...lai de soixante-dix jours à compter de la date de la troisième ins...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 16·fr
    ...ion N° 57.262, déposée le 26 septembre 1960, et dont un extrait a ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 7·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er janvier 1976 et qui ser...