Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 50·fr
    ... cour de cassation, pour le compte des employés du groupe des quat...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 35·fr
    ... choses de la même espèce, exemptes des défauts constatés, sauf so...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 5·fr
    ...— Les dépenses que le pétitionnaire compte effectuer sur le périmè...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 47·fr
    ...— de nommer Monsieur Mohamed Bousnina comme commissaire aux compte...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 7·fr
    ...habitat, Vu l'arrêté du 1er septembre 1982, portant création d'un...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 7·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 20 Septembre 1994 1...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 7·fr
    ...Toute personne pour le compte de laquelle une publicité se rapport...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 35·fr
    ... accord entre les parties à compter du 31 Mai 2011 et ce, en vertu...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 28·fr
    ...ître Karim Jouaihia pour le compte de Moncef Ben Ouanes Dami contr...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 9·fr
    ... Officiel de la République Tunisienne — 9 septembre 2008 Page 2961
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 19·fr
    ...iffres ci-dessus pour tenir compte de ces différences demeureraien...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 7·fr
    ...quatre millions d'unités de compte". 3. l'alinéa ii) b) du paragra...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 4·fr
    ...le décret n° 2008-3123 du 22 septembre 2008, fixant le cadre génér...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 40·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 27 septembre 2014
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 5·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut partic...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 8·fr
    ... cinq journées de bourse, à compter de la date de leur signature. ...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 7·fr
    ...e 72 (nouveau) et en tenant compte des dispositions des articles 7...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 18·fr
    ...aranties jugées suffisantes compte tenu de l'opération pour laquel...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 3·fr
    ...A) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 20·fr
    ...a) n'a pas d'infirmité apparente ou cachée et qu'il est apte physi...