Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Annonces Légales·2015 / N°053·page 9·fr
    ...Les dispositions des articles 327 et 355 à 365 du code des société...
  • Journal Officiel·1991 / N°034·page 6·fr
    ...minés par un jury dont la composition est fixée par arrêté du Prem...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 11·fr
    ...ciées par un jury dont la composition est fixée par arrêté du Prem...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 18·fr
    ... société conformément aux dispositions du code des sociétés commer...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 11·fr
    ...85, et en application des dispositions de l'article 388 du C.S.C.,...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 20·fr
    ...e information régulière sur sa situation financière. Elle s'engage...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 28·fr
    ...### TITRE PREMIER ### DISPOSITIONS GENERALES Article Premier. — L...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 33·fr
    ...re pourra décider, sur la proposition du conseil d'administration,...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 18·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers la Tunisie Clear...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 50·fr
    ...M ZAGHDOUDI OU COLL | M OU MME SITUMBEKO | M RABET MED KAIS | | ...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 44·fr
    ...er, et dans la limite des dispositions légales, d'exercer l'indust...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 7·fr
    ...En application des dispositions de l'article 22 du décret n° 93-16...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 68·fr
    ... doit pas être objet d'une opposition ou d'une déclaration de pert...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 16·fr
    ...ne s'est pas conformé aux dispositions de l'article 19. ART. 23. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 16·fr
    ...ALAH SANA | IBOURAIMA ABDOU BASSITOU | IBRAHEM CHAOUJECH ALI | | ...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 27·fr
    ...Les oppositions devront être faites dans le délai de 20 jours à co...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 45·fr
    ...Internationale de Tourisme » - SIT - et constaté la constitution d...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 25·fr
    ...dende ou est affecté, sur proposition motivée du Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 35·fr
    ...t de Travaux d'Electricité » « SITELEC », au capital de 18.000 din...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 20·fr
    ...s du vendeur devront faire opposition entre les mains de Me. Jamal...