Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 44·fr
    ...Les parts indivises soient 1500/3638 revenant au débiteur dans l'i...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 51·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2020 / N°017·page 19·fr
    ...La vente des parts indivises revenant à la partie saisie décrit ci...
  • Annonces Légales·2026 / N°112·page 7·fr
    ...réalisées sous forme de villa individuelle au collectives indépend...
  • Annonces Légales·2004 / N°110·page 3·fr
    ...La totalité des droits indivis 352,70 parts/2745 parts lui revenan...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 4·fr
    ...rs traitements et émoluments, individuellement au titre de cotisat...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 43·fr
    ...Tout le un quart indivis de l'immeuble sis à la route de Teniour k...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 7·fr
    ...er par délégation les arrêtés individuels ou contrats concernant l...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 66·fr
    ...La totalité des 200 parts indivises d'un terrain nu, situé à Kalaa...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 26·fr
    ...La moitié à l'indivis de l'immeuble qui se compose d'un logement o...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 40·fr
    ...il s'agit d'un cinquième de l'indivisé du lot de terrain d'une sup...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 29·fr
    ...La totalité de 40% du Terrain en état d'indivision situé à route M...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 39·fr
    ...endu la totalité de ses parts indivises dans le fonds de commerce ...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 7·fr
    ...— Les décisions individuelles attributives de congé aux agents. —...
  • Annonces Légales·2015 / N°042·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises (soit 125) revenant à la partie sa...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 37·fr
    ...t d'entreprises et de projets individuels existants - La Contribut...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 16·fr
    ... en résulter une souscription indivise. SOMOCER ne reconnaît qu'un...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 5·fr
    ...Le tiers des parts indivises revenant au débiteur saisi dans le T....
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 29·fr
    ...cie totale comptant les parts indivises et ses composantes 19830m2...
  • Annonces Légales·2010 / N°114·page 44·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant à la partie ...