Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 40·fr
    ...ARTICLE 204 Chaque intermédiaire agissant pour son propre compte ...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 18·fr
    ...Mohammed El Hedbili pour le compte de la Coopérative de Constructi...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 16·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 11 septembre 1964....
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 2·fr
    ...Vu le décret N° 73-454 du 27 septembre 1973, relatif au statut des...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 53·fr
    ...onvoquée pour le vendredi 17 septembre 1976 n'ayant pas eu lieu, f...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 8·fr
    ...Tunisienne et prend effet à compter du 1er octobre 1958. Fait à T...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 14·fr
    ...s dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du prés...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 4·fr
    ...7 janvier 1964 N° 492/64, 18 septembre 1964 N° 12.187/64, 20 octob...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 25·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er octobre 1965 et qui ser...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 12·fr
    ...s doivent faire figurer les comptes afférent à cette catégorie d'a...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 23·fr
    ...inscrite le 26 septembre 1974 vol B 74 n° 488 au profit de la Banq...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 4·fr
    ...- Le concours aura lieu le 29 septembre 1998 et jours suivants. A...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 13·fr
    ...à 2.013.700,000 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 9·fr
    ...iné à commencer) c) Lettre, compte-rendu, rapport ou autres écrits...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 17·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 30 Août - 3 Septemb...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 23·fr
    ...nité de licenciement tenant compte de son ancienneté dans l'établi...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 25·fr
    ...men sus-visé sera close le 7 septembre 1990. Tunis, le 23 août 19...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 9·fr
    ...tir par lui un découvert en compte courant ainsi que de se Journa...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 13·fr
    ...aturel et de l'électricité (compteur N° : 333855800), et il est in...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 27·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er avril 1969 et qui sera ...