Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 58·fr
    ...dans le délai de 20 jours à compter de la publication de la présen...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 14·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 6 septembre 1973. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 22·fr
    ...u le décret n° 96-1763 du 23 septembre 1996, portant révision de l...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 28·fr
    ...Les travaux de vérification des comptes et de la gestion de la soc...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 6·fr
    ...ntant forfaitaire qui tient compte de l'importance et de la comple...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 7·fr
    ...le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 8·fr
    ...une période de trois mois à compter de sa date de délivrance, ce r...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 14·fr
    ... agissant au nom et pour le compte de la dite Compagnie, sollicite...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 17·fr
    ...CAVIS établit et arrête les comptes. 3°) proposer le règlement in...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 21·fr
    ...u le décret n° 80-1136 du 18 septembre 1980, portant création du g...
  • Journal Officiel·1988 / N°086·page 8·fr
    ... 1938, 8 novembre 1949 et 12 septembre 1950 autorisant le transfer...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 3·fr
    ...t de Kasserine en date du 30 septembre 1972, relatif à l'attributi...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 15·fr
    ...nformations données sur les comptes consolidés de la société dans ...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 21·fr
    ...Chaque État partie adopte les mesures législatives et autres néces...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 5·fr
    ...— La présente loi prend effet à compter du 1er janvier 1963. La p...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 8·fr
    ...e personne agissant pour le compte d'une puissance ou une entrepri...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 14·fr
    ...La note attribuée à l'épreuve facultative n'entre en compte que po...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 45·fr
    ... du décret-loi n° 85-9 du 14 septembre 1985 instituant des disposi...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 14·fr
    ...méro 51.046, introduite le 9 septembre 1939 par la Caisse Foncière...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 29·fr
    ...dans un délai de 30 jours à compter de la date d'insertion du prés...