Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 9·fr
    ...## Chapitre 5 ## Dispositions Diverses Art. 34. — Les avantages ...
  • Journal Officiel·2002 / N°022·page 5·fr
    ...énéficiaire d'une bourse universitaire, - sans limitation d'âge lo...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 64·fr
    ...**Objet :** La création, l'acquisition et l'exploitation industrie...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 20·fr
    ...scription sont tenus à la disposition des actionnaires au siège so...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 22·fr
    ...Les dispositions des articles 355 à 365 du code des sociétés comme...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 26·fr
    ...Le texte des résolutions proposées est tenu à la disposition des a...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 40·fr
    ...Les deux lots à vendre peuvent être visités chaque jour et à tout ...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 12·fr
    ...- En application des dispositions du paragraphe 2 de l'article pre...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 6·fr
    ...rtant fixation du barème d'imposition à la Contribution Personnell...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 10·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé bénéficie d'une indemnité spécial...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 17·fr
    ...uts a été complété par la disposition suivante : En cas de décès ...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 41·fr
    ...e boulangerie ainsi que l'acquisition, la vente et l'exploitation ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 30·fr
    ...taire des tissus, de leur composition et des précautions à prendre...
  • Journal Officiel·1994 / N°083·page 16·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre des do...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 9·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers Tunisie Clearing...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 4·fr
    ...st nommé conformément aux dispositions de l'article 5 du décret n°...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 48·fr
    ...mai 1990 sous réserve des dispositions de l'article deux ci-dessus...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 13·fr
    ...5°) Vote sur toutes propositions accessoires. Le fondateur N° A-4...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 74·fr
    ...Cinq cent dinars (500 D.) — La visite de l'immeuble est possible ...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 20·fr
    ...La société «Carthage Cement» procédera à l'acquisition et l'annula...