190 967 résultats pour ""PTE""
- Journal Officiel·2000 / N°068·page 10·fr...Le preneur de licence n'est plus tenu, à compter de la date de l'é...
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 7·fr... établissement du dernier décompte prévenoire de l'entreprise. **...
- Journal Officiel·1998 / N°015·page 10·fr...t effet par le réviseur des comptes. Le centre doit, en outre, pu...
- Journal Officiel·1963 / N°059·page 36·fr... agissant au nom et pour le compte de son épouse Fétiha bent Musta...
- Journal Officiel·1967 / N°018·page 14·fr...é; Vu la loi n° 57-19 du 10 septembre 1957, portant approbation d...
- Journal Officiel·1973 / N°012·page 22·fr...ctifier les rôles en tenant compte des réclamations, ou de passer ...
- Journal Officiel·1966 / N°035·page 23·fr...'Economie Nationale pour le compte de l'Etat Tunisien, faisant éle...
- Journal Officiel·1975 / N°058·page 31·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 Septembre 1975 18...
- Annonces Légales·2014 / N°136·page 41·fr...épassant pas trente jours à compter de la date publication du prés...
- Journal Officiel·1989 / N°041·page 6·fr...— de 8 ans à compter de la date de recrutement au grade de profess...
- Journal Officiel·1994 / N°025·page 11·fr...Il rend compte périodiquement de l'état d'avancement des travaux e...
- Annonces Légales·2020 / N°055·page 5·fr...nformations données sur les comptes de la société dans le rapport ...
- Journal Officiel·1961 / N°058·page 11·fr...facultatives, il n'est tenu compte, pour le classement définitif, ...
- Journal Officiel·1969 / N°016·page 8·fr...entièrement liquidée et ses comptes définitivement apurés. Le Liq...
- Annonces Légales·2014 / N°043·page 34·fr...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
- Journal Officiel·1988 / N°036·page 7·fr...ise des dégâts subis tenant compte de l'avancement des travaux et ...
- Journal Officiel·1997 / N°003·page 11·fr...12 du décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993 ci-dessus visé. Art. ...
- Journal Officiel·2001 / N°043·page 15·fr...u le décret n° 97-1832 du 16 septembre 1997, fixant le traitement ...
- Journal Officiel·1971 / N°005·page 28·fr... copies de la liste des Souscripteurs, le tout enregistré ont été ...
- Journal Officiel·1976 / N°030·page 18·fr...Monsieur Hédi Menif pour le compte du comptoire industriel de Fabr...