Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 12·fr
    ...Bouchaala Nizar, titulaire de CIN 08192664, commerçant d'articles ...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 47·fr
    ...tique réservée à la vente des articles de ménages. Toute oppositi...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 48·fr
    ...re instance de Jendouba -La participation aux enchères ne peut se...
  • Annonces Légales·2023 / N°118·page 10·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 17·fr
    ...Participation aux enchères : Se fait par l'intermédiaire d'un avoc...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 12·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 6·fr
    ...Ne pourra participer à l'adjudication que celui qui aura consigné ...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 48·fr
    ...Tout participant aux enchères doit auparavant consigner le tiers d...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 26·fr
    ...Le dépôt prévu à l'article 177 du Code de Commerce a été effectué ...
  • Annonces Légales·2009 / N°034·page 26·fr
    ...Tout participant aux enchères, doit consigner le tiers de la mise ...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 37·fr
    ...Fabrication de chaussures et articles similaires destinés à l'expo...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 25·fr
    ...Participent aux tests professionnels ouverts pour les catégories p...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 21·fr
    ...Selon l'article 29.6 des statuts de la société, chaque membre de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 53·fr
    ...dans la vente de tabac et des articles de bureau et de Paris dans ...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 10·fr
    ... vingt jours conformément à l'article 192 du Code de commerce. Ce...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 12·fr
    ...- Modification corrélative de l'article 6 des statuts. Dépôt : De...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 22·fr
    ...Boubaker (Les articles 6 et 15 des statuts sont modifiés en conséq...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 27·fr
    ...chacune, - modifier ainsi les articles (06) et (07) des statuts. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 35·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant ...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 22·fr
    ...le dinars (621.000 D.); 2°) l'article 7 des statuts est modifié en...