Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 50·fr
    ...es horaires du travail et la participation à l'adjudication doit ê...
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 13·fr
    ...Cette décision modifie en conséquence l'article 6 des statuts. De...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 23·fr
    ...nt de dénomination Société d'Articles Manufacturés et Industriels...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 23·fr
    ...- Les dispositions de l'Article 6 des états sont modifiées en cons...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 20·fr
    ...it l'objet d'aucune garantie particulière. ## 4.10 Notation ### ...
  • Annonces Légales·2016 / N°150·page 7·fr
    ...L'article 6 des statuts relatifs au capital social est modifié en ...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 12·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 du prix et ...
  • Annonces Légales·2023 / N°123·page 15·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Annonces Légales·2025 / N°120·page 7·fr
    ...La participation aux enchères nécessite la consignation du 1/3 du ...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 5·fr
    ...e Tunisienne conformément à l'article 193 du code de commerce. 202...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 12·fr
    ...ication des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 14·fr
    ...Aucune personne ne peut participer à l'adjudication que par l'inte...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 15·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 28·fr
    ...- Ne peuvent participer aux enchères que ceux qui auront préalable...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 18·fr
    ... de modifier en conséquence l'article 2 des statuts. La même asse...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 17·fr
    ... 2012 telle que prévue dans l'article 388 C.S.C. Suivant le procè...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 48·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la consignation du...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 12·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères que par l'intermédiaire d'un A...
  • Annonces Légales·2022 / N°076·page 11·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que sur consignatio...
  • Annonces Légales·2025 / N°135·page 6·fr
    ...Pour participer à l'enchère, il faut déposer le 1/3 du prix d'ouve...