Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 14·fr
    ...ue de la construction de la dérivation 15 KV et Poste Bouzaine à S...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 19·fr
    ...soins, à la rentrée scolaire suivante et dans les mêmes conditions...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 4·fr
    ... par les numéros des repères suivants (extraits du tableau général...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 23·fr
    ...L'exercice de ce droit s'effectue de la manière suivante : - A ti...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 35·fr
    ...2016N01655FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...
  • Annonces Légales·2004 / N°140·page 3·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Zouaghi Samir, 16, rue Habib Maâzoun...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 48·fr
    ...Rue Ali Belhaouen Medjez El Bab Suivant acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 6·fr
    ...à l'exception des transports suivants : a) Le transport des mêmes...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 36·fr
    Don d'un fonds de commerce Suivant acte, de don d'un fonds de com...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 18·fr
    ...se des fiches de fonctions décrivant avec précision les attributio...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 7·fr
    ...réalisée durant les 15 jours suivant la date de publicité de cette...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 3·fr
    ...19°) Défaut de blanchiment à la chaux et de lessivage des parois d...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 31·fr
    ...2017R02468FCCC2 Vente d'un fonds de commerce Suivant contrat de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 14·fr
    ...toriale fixée par le tableau suivant : | Cellule | zone d'interd...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 23·fr
    ...Conditions suivantes : Valeur du bien immobilier au plus offrant....
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 11·fr
    ...s inscrits à l'ordre du jour suivant : - Lecture et approbation d...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 13·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : 1° Rapport du Conseil d'Ad...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 9·fr
    Le poursuivant : Etabib Mokhtar Béchir, agriculteur et demeure à T...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 10·fr
    ...s comportent les énoncations suivantes : 2. 1. Données d'ordre gé...
  • Journal Officiel·1989 / N°047·page 3·fr
    ...— Le territoire de la commune de Métouia est modifié suivant la li...