Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 13·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 12·fr
    ... centrale du siège, dans le compte indisponible numéro 04135217003...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 4·fr
    ...nal Officiel de la République Tunisienne — 20 Septembre 1994 N° 74
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 11·fr
    ...La licence d'office prend effet à compter de la date de cette publ...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 33·fr
    ...— Qu'elle a nommé comme Commissaire aux comptes Monsieur Noureddin...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 23·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 15 septembre 2009
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 5·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la parution du présent avis...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 39·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de cette publicatio...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 6·fr
    ... un délai de trente jours à compter du jour de réception de cette ...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 8·fr
    ...L'emploi des émetteurs-récepteurs comme moyens de rabat ou de chas...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 11·fr
    ...Cap Bon), agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'éta...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 10·fr
    ...s financières et fiscales à compter de la date d'ouverture de l'ex...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 17·fr
    ...tion N° 59.640 déposée le 29 septembre 1972 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 33·fr
    ...ieur et l'établissement des comptes internationaux; - la création ...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 26·fr
    ...ur 1/2 indivise que pour le compte de son épouse, la dame Assia be...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 17·fr
    ...oune à Bizerte en date du 22 septembre 1946. ## MISE A PRIX 500 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 2·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er janvier 1970 et qui ser...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 39·fr
    ...1) La dissolution de la Société par anticipation à compter du 30 j...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 4·fr
    ...asserine dans sa séance du 5 septembre 1991; Arrête : Article pr...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 25·fr
    ...Valeurs Mobilières, pour le compte de la Société, des actions de c...