Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·2004 / N°042·page 17·fr
    ...Le ministre du tourisme et de l'artisanat Abderrahim Zouari Vu ...
  • Journal Officiel·2014 / N°046·page 27·fr
    ... ministre du commerce et de l'artisanat du 9 juin 2014, relatif à ...
  • Journal Officiel·2007 / N°093·page 10·fr
    ...MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT Arrêté du ministre du com...
  • Journal Officiel·2003 / N°048·page 2·fr
    ...1980 # Ministère du Tourisme, du Commerce et de l'Artisanat Attr...
  • Annonces Légales·2012 / N°103·page 23·fr
    ...association nationale culturelle et artistique. Siège : Complexe ...
  • Journal Officiel·2009 / N°034·page 16·fr
    ...représentant du commissariat régional de l'artisanat (membre), - M...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 47·fr
    ...s sont de 1.627.816 dinars repartis comme suit : | Désignations ...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 20·fr
    ... à la propriété littéraire et artistique Le conseil constitutionn...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 15·fr
    ...égionaux des Ministères, des partis politiques, des organisations ...
  • Journal Officiel·2004 / N°002·page 9·fr
    ...Le ministre du tourisme, du commerce et de l'artisanat Mondher Zen...
  • Journal Officiel·2015 / N°068·page 12·fr
    ...at pour l'année 2015, sont répartis par parties et articles confor...
  • Journal Officiel·2016 / N°067·page 33·fr
    ...MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT Par décret gouvernemental...
  • Journal Officiel·2005 / N°013·page 14·fr
    ... ministre du commerce et de l'artisanat. Article 5 : L'office des...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 2·fr
    ...de l'Artisanat ARRETE du Ministre du Tourisme et de l'Artisanat d...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 22·fr
    ...ant de l'office national de l'artisanat : membre, - Monsieur Bouzo...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 16·fr
    ...# MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT # NOMINATION Par arrêt...
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 9·fr
    ...a) Le créateur ou son associé est obligatoirement un artiste ou un...
  • Journal Officiel·1995 / N°032·page 3·fr
    ...Le ministère du tourisme et de l'artisanat doit fournir des copies...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 45·fr
    ...Dessin artistique | | | x | | Techniques appliquées au patrimo...
  • Annonces Légales·2022 / N°131·page 9·fr
    ...2022402704FCCC3 ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS Const...