... qualité de propriétaire sera effectué le 19 décembre 1974 par Mon...

...L'effectif des professeurs principaux hors classe de la jeunesse e...

...La promotion au grade de professeur principal émérite s'effectue d...

...lité de copropriétaires, sera effectué le 30 mars 1961, par M. Che...

...Habib Ben Mohamed Balar, seront effectuées le 31 janvier 1972 sous...

...Iachella Jean, en qualité de propriétaire, sera effectué le 4 févr...

... qualité de propriétaire sera effectué le 9 juin 1976 par Monsieur...

... qualité de propriétaire sera effectué le 5 mars 1979 par Monsieur...

...mum de 30 heures peuvent être effectuées aux instruments au sol, -...

...Passé ce délai, le montant de l'émission correspondra à celui effe...

...Passé ce délai, le montant de l'émission correspondra à celui effe...

...2 - L'indemnité de la base d'effectif et d'horaire scolaire est se...

...qualité de propriétaire, sera effectué le 6 avril 1971 par Monsieu...

...onsieur (Habib Ayadi), seront effectuées : le 30 juin 1977, l'Asso...

... contrôle effectif ou qui sont les bénéficiaires effectifs avec l'...

...Cependant si la durée du travail effectif dans le courant de la mê...

...Ils effectuent en outre, toutes enquêtes ou missions particulières...

...Les coopératives non équipées pour effectuer les opérations de cal...

...sen Ben Ali Chalghoum, seront effectuées le 29 mars 1977 sous la d...

...— L'effectif des cadres de la chambre des députés est fixé à compt...