Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 20·fr
    Qu'elle est la propriété exclusive de : 1) le requérant, 2) son ép...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 44·fr
    ...A l'Est : Pareillement. Au Nord : Héritiers Ali Mestiri. A l'Ouest...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 31·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 44·fr
    ...le Titre Foncier est grevé des charges suivantes : - Hypothèque v...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 10·fr
    ...### 2) Secteur El Acile **Est :** Limite Ouest du Secteur El Ouy...
  • Annonces Légales·2004 / N°068·page 25·fr
    ...Rue Docteur Zouheir Essafi Est : Abdallah Dridi Ouest : Domaine de...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 17·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée En-Nozha b) Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 6·fr
    - Du point « G » la limite dévie vers la direction Sud-Est suivant...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 37·fr
    ...A l'Est : Pareillement. Au Nord et à l'Ouest : Une route. ## GOU...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 53·fr
    ...12 - Est : Rue Ibn El Fourat - Ouest : La dame Beya Bent Aleya Ben...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 30·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Sadok; À l'Est : Un chemin; Au Nord...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 38·fr
    ...La mer A l'Est : Un route Au Nord : Une route A l'Ouest : Abdelker...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 28·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Ali Ben Ameur Zahou A l'Est : Sado...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 29·fr
    ...Abdesselem Testouri Au Nord : Mohamed Testouri A l'Ouest : Une r...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 29·fr
    ...Essourour Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 39·fr
    ...Cette indemnité est due à terme échu. Elle est payable tous les 15...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 54·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 25·fr
    ...A l'Ouest : T. F. N° 86102 dans une partie, et dans le reste Ardh ...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 21·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...