Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
155 821 résultats pour ""EXE""
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 14·fr
    3) L'affectation du résultat de l'exercice 2015. 4) L'approbation ...
  • Annonces Légales·2012 / N°064·page 54·fr
    ...- Lecture du rapport du conseil d'administration au titre de l'exe...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 14·fr
    ...- Quitus aux Administrateurs pour la Gestion de l'exercice 2012. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 52·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport d'activités relatif à l'exerci...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 18·fr
    - Affectation des résultats de l'exercice 2022. - Quitus aux admin...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 66·fr
    ...1- Lecture du rapport du C.A sur l'exercice 2006. 2- Lecture des r...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 55·fr
    ...- Lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes pour l'exe...
  • Annonces Légales·2022 / N°054·page 22·fr
    ...- Quitus aux administrateurs au titre de la gestion des exercices ...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 68·fr
    ...1- Lecture du rapport annuel de gestion se rapportant à l'exercice...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 52·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers de l'exercice 2011. -...
  • Annonces Légales·2018 / N°108·page 22·fr
    ...18700988, quittance n°M032667, dont deux exemplaires ont été dépos...
  • Annonces Légales·2022 / N°088·page 9·fr
    ...Présentation et approbation du rapport de gestion relatif à l'exer...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 23·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2024 6. Approbation...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 24·fr
    ...- Approbation du rapport de gestion relatif à l'exercice 2016. - A...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 55·fr
    ...Lecture des Rapports du Commissaire aux Comptes sur l'exercice 201...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 48·fr
    ...Lecture du rapport du conseil d'administration pour l'exercice 201...
  • Annonces Légales·2024 / N°058·page 17·fr
    ...- Rapport d'activité du conseil d'administration durant l'exercice...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 15·fr
    ...## ARTICLE 46 ### Exemption fiscale des locaux Consulaires 1. — ...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 58·fr
    ...4- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2014. 5-...
  • Annonces Légales·2024 / N°091·page 16·fr
    ...Lecture du rapport spécial du Commissaire aux Comptes pour l'exerc...