Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·2010 / N°101·page 26·fr
    ...## CHAPITRE II ## Du régime des études Art. 6 - La formation au ...
  • Journal Officiel·1990 / N°013·page 24·fr
    ...1) Régime de 48 heures — 89,648 dinars en tant que salaire de base...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 17·fr
    ...Chapitre premier Régime des études Article premier. - Sont admis...
  • Journal Officiel·2002 / N°100·page 3·fr
    ... 30 novembre 1992, fixant le régime de scolarité au cycle supérieu...
  • Journal Officiel·1988 / N°069·page 7·fr
    ...Vu la loi n° 64-28 du 4 juin 1964 fixant le régime des terres coll...
  • Journal Officiel·2013 / N°034·page 31·fr
    ..., fixant le cadre général du régime des études et les conditions d...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 13·fr
    ...lle visés à l'article 11, le régime dont relève l'institution d'af...
  • Journal Officiel·2016 / N°017·page 8·fr
    ..., fixant le cadre général du régime des études et les conditions d...
  • Journal Officiel·1986 / N°042·page 11·fr
    ...-28 du 4 juin 1964 fixant le régime des terres collectives telle q...
  • Journal Officiel·1989 / N°078·page 5·fr
    ... pour un régime de sécurité sociale autre que le régime tunisien. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 10·fr
    ...— Régime des comptes étrangers en dinars, ouverts au nom de person...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 13·fr
    ... régimes parlementaires - les régimes présidentiels - le régime de...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 31·fr
    ...ux services de base dans les régimes intérieur et international. -...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 10·fr
    ...- Les entreprises peuvent opter pour le régime de l'amortissement ...
  • Annonces Légales·2022 / N°061·page 4·fr
    ...Régime général n°261824-21- Régime agricole n°414083-87 En vertu ...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 7·fr
    ...1) Bénéficie du droit d'option pour un régime de sécurité sociale ...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 4·fr
    ...5-12 du 5 mars 1985, portant régime des pensions civiles et milita...
  • Journal Officiel·1997 / N°007·page 5·fr
    ...- Les tarifs postaux et financiers du régime intérieur sont fixés ...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 15·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et d...
  • Journal Officiel·2011 / N°037·page 19·fr
    ..., fixant le cadre général du régime des études et les conditions d...