Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 9·fr
    ...8° Lesdites plaques latérales portent des ensembles espacés longit...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un premier immeuble situé rue Constantinople Sousse co...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 33·fr
    ...il s'agit de la totalité des parts indivises soit 103,17/3132 part...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 6·fr
    ...Il s'agit d'un placement sans appel public à l'épargne, le montant...
  • Annonces Légales·2017 / N°007·page 53·fr
    ...Il s'agit de la parcelle n°9 du lotissement du terrain objet du ti...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 40·fr
    ...il s'agit d'un lot de terrain contenant une villa exploité comme u...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 54·fr
    ...Il s'agit du huitième (1/8) du terrain destiné pour l'habitat, sis...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 43·fr
    ...Il s'agit d'un appartement (S+2) sis au premier étage. Mise à pri...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 21·fr
    ...Compagnie Générale d'Investissement Touristique « COGIT » Forme :...
  • Journal Officiel·2010 / N°091·page 15·fr
    ...graphie sur couche mince (mini GITA) et accessoires | 1 | | Cali...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 8·fr
    ...Il s'agit de la totalité du titre foncier n°597958 Nabeul dénommé ...
  • Annonces Légales·2025 / N°153·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un terrain sis entre route Menzel Cheker et Kathelet K...
  • Annonces Légales·2004 / N°068·page 2·fr
    ...Il s'agit de la moitié de l'immeuble objet du titre foncier 66044 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 7·fr
    ...iciaire concernant la société AGITEX Couture les décisions suivant...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 43·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain clôture amenage qui contient un dépô...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 51·fr
    ...Il s'agit de deux immeubles, dont l'un est une villa batue sur une...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 48·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain aménagé sur lequel est bâti un logem...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 51·fr
    ...Il s'agit d'une unité industrielle sise à Sahline route de Sousse ...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 9·fr
    ...Mais s'il s'agit d'actes en PC en série, c'est l'acte en PC qui do...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 20·fr
    ...Il s'agit de la propriété faisant l'objet du Titre foncier 22578 B...