Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 13·fr
    ...e du budget, Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 7·fr
    ...— L'article 70 du Code de la Comptabilité Publique promulgué par l...
  • Journal Officiel·2022 / N°032·page 10·fr
    ...ons de directeur général de la comptabilité publique et du recouvr...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 17·fr
    ...Vu le décret du 12 mai 1965, portant règlement de la Comptabilité ...
  • Journal Officiel·2014 / N°026·page 44·fr
    ...nseiller, sous-directeur de la comptabilité et de l'ordonnancement...
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 4·fr
    ...l'article 62 bis du code de la comptabilité publique, Vu l'arrêté...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 4·fr
    ... prévues à la présente loi, la comptabilité de l'Office de la Form...
  • Journal Officiel·2013 / N°042·page 9·fr
    ... à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvr...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 19·fr
    ...apurement des créances 26. La comptabilisation des décisions d'ap...
  • Journal Officiel·2021 / N°009·page 29·fr
    ...irection des finances et de la comptabilité à la direction général...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 34·fr
    ...ant promulgation du Code de la Comptabilité Publique; Vu le décre...
  • Journal Officiel·2018 / N°070·page 15·fr
    ...Le Chef du Gouvernement, Vu la Constitution, Vu le Code de la co...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 16·fr
    ...Peuvent être décomptés dans la comptabilisation de l'évaluation de...
  • Journal Officiel·1999 / N°058·page 9·fr
    ... à la direction générale de la comptabilité publique, Vu le décre...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 7·fr
    ...La comptabilité de l'agence pour la maîtrise de l'énergie est tenu...
  • Journal Officiel·2013 / N°008·page 6·fr
    ...hraoui directeur général de la comptabilité publique et du recouvr...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 4·fr
    ...L'article 166 du code de la comptabilité publique est modifié comm...
  • Journal Officiel·2016 / N°095·page 11·fr
    ...azzani directeur général de la comptabilité publique et du recouvr...
  • Journal Officiel·1997 / N°013·page 24·fr
    ...ents enfreignent le code de la comptabilité publique en son articl...
  • Journal Officiel·1999 / N°043·page 8·fr
    ...loi de directeur général de la comptabilité publique au ministère ...