Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 7·fr
    ...c) Les Subdivisions : Elles comprennent : - Les Subdivisions de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 5·fr
    ...Ses attributions consistent notamment à : * tenir le ministre inf...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 8·fr
    ...— Les délibérations du conseil de discipline sont consignées dans ...
  • Journal Officiel·2023 / N°072·page 9·fr
    ...Le conseil d'établissement ne peut délibérer que sur les questions...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 41·fr
    ...## B - Le conseil consultatif Art. 30 - Le conseil consultatif ex...
  • Journal Officiel·1992 / N°028·page 6·fr
    MINISTERE DE L'AGRICULTURE # CONSEIL NATIONAL DE L'AGRICULTURE D...
  • Journal Officiel·2014 / N°010·page 7·fr
    ...Monsieur Ouajih Haj Ali Salem, ingénieur principal, est chargé des...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 16·fr
    ...Considérant que l'article 33 du projet soumis prévoit, dans son pr...
  • Journal Officiel·1988 / N°029·page 14·fr
    ...Monsieur Ahmed Ayadi, conseiller des affaires étrangères, est char...
  • Journal Officiel·2010 / N°084·page 4·fr
    ...Monsieur Mabrouk Aounallah, conseiller des services publics, est c...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 17·fr
    ...Monsieur Ali Rahmouni, administrateur conseiller, est chargé des f...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 17·fr
    - fixer le prix et les conditions d'acquisition, de cession et de ...
  • Journal Officiel·2022 / N°143·page 10·fr
    ...Monsieur Mouldi Turki est déchargé des fonctions de secrétaire gén...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 30·fr
    # Questions clés de l'audit Les questions clés de l'audit sont le...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 8·fr
    Considérant que la Constitution prévoit un ensemble de prérogative...
  • Journal Officiel·2007 / N°083·page 35·fr
    ...**Par décret n° 2007-2462 du 5 octobre 2007.** Monsieur Hedi Bouz...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 11·fr
    ...Le rapport doit être accompagné des recommandations et suggestions...
  • Journal Officiel·2010 / N°098·page 3·fr
    ...- le conseil supérieur du développement, - le conseil supérieur de...
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 9·fr
    Chaouki Ben Béchir Triki, conseiller au conseil municipal de la co...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 32·fr
    Considérant qu'en application de l'article 35 de la Constitution, ...