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- Journal Officiel·2019 / N°022·page 24·fr...Du point I la limite suit la route Régionale n° 54 jusqu'au point ...
- Journal Officiel·2015 / N°096·page 17·fr...2 - Ce permis objet du présent arrêté demeure régi par la conventi...
- Journal Officiel·2021 / N°057·page 38·fr...| 136 conforme à la parcelle A du plan TPD n°89413 (objet R.C n°46...
- Journal Officiel·1982 / N°064·page 7·fr...Usager branché au réseau public d'alimentation en eau potable et a...
- Journal Officiel·1980 / N°025·page 3·fr...Fait au Palais de Carthage, le 23 avril 1980 Le Président de la R...
- Journal Officiel·1992 / N°019·page 17·fr...urée de validité du premier renouvellement du permis de recherche ...
- Journal Officiel·1995 / N°016·page 7·fr...Le Conseil pourra toutefois accorder une ou plusieurs prolongation...
- Journal Officiel·2019 / N°063·page 9·fr...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
- Journal Officiel·1996 / N°094·page 42·fr...la mère assure la garde et n'est pas remarée | | Position du pè...
- Journal Officiel·1991 / N°087·page 4·fr...— La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
- Journal Officiel·1980 / N°044·page 8·fr...Tunis, le 19 juillet 1980 Le Ministre du Plan et des Finances Man...
- Journal Officiel·1963 / N°030·page 10·fr...conformément au plan de l'échelle de 1/25.000 joint au présent arr...
- Journal Officiel·1990 / N°051·page 15·fr... l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité. Il ...
- Journal Officiel·2012 / N°047·page 2·fr...t homologation du plan d'aménagement foncier du périmètre d'interv...
- Journal Officiel·2018 / N°104·page 26·fr...Tout renseignement non fourni dans la déclaration visée au précéde...
- Journal Officiel·1986 / N°040·page 13·fr... le 30 juin 1986 Le ministre du plan ISMAIL KHELIL Vu, le Prem...
- Journal Officiel·1981 / N°081·page 4·fr...ciers est chargé au Ministère du Plan et des Finances des fonction...
- Journal Officiel·2005 / N°076·page 22·fr...| | 3 | Intersection du parallèle 560 avec la frontière du platea...
- Journal Officiel·1986 / N°060·page 1·fr...1166 ### Ministère de l'intérieur Tableau parcellaire ... 1167 #...
- Journal Officiel·2001 / N°097·page 18·fr- du point "J" la limite se dirige vers le Sud - Ouest sur une dis...