Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2019 / N°022·page 24·fr
    ...Du point I la limite suit la route Régionale n° 54 jusqu'au point ...
  • Journal Officiel·2015 / N°096·page 17·fr
    ...2 - Ce permis objet du présent arrêté demeure régi par la conventi...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 38·fr
    ...| 136 conforme à la parcelle A du plan TPD n°89413 (objet R.C n°46...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 7·fr
    ...Usager branché au réseau public d'alimentation en eau potable et a...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 3·fr
    ...Fait au Palais de Carthage, le 23 avril 1980 Le Président de la R...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 17·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis de recherche ...
  • Journal Officiel·1995 / N°016·page 7·fr
    ...Le Conseil pourra toutefois accorder une ou plusieurs prolongation...
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 9·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 42·fr
    ...la mère assure la garde et n'est pas remarée | | Position du pè...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 4·fr
    ...— La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 8·fr
    ...Tunis, le 19 juillet 1980 Le Ministre du Plan et des Finances Man...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 10·fr
    ...conformément au plan de l'échelle de 1/25.000 joint au présent arr...
  • Journal Officiel·1990 / N°051·page 15·fr
    ... l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité. Il ...
  • Journal Officiel·2012 / N°047·page 2·fr
    ...t homologation du plan d'aménagement foncier du périmètre d'interv...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 26·fr
    ...Tout renseignement non fourni dans la déclaration visée au précéde...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 13·fr
    ... le 30 juin 1986 Le ministre du plan ISMAIL KHELIL Vu, le Prem...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 4·fr
    ...ciers est chargé au Ministère du Plan et des Finances des fonction...
  • Journal Officiel·2005 / N°076·page 22·fr
    ...| | 3 | Intersection du parallèle 560 avec la frontière du platea...
  • Journal Officiel·1986 / N°060·page 1·fr
    ...1166 ### Ministère de l'intérieur Tableau parcellaire ... 1167 #...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 18·fr
    - du point "J" la limite se dirige vers le Sud - Ouest sur une dis...