Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 9·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du Projet N° DSCE0817J du 19 m...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 24·fr
    ...L'établissement, la délivrance des attestations de propriété et la...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 8·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration n°DJE10028K délivrée par l'API...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 58·fr
    .../2017 pour la réception des contestations à partir de la parution ...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 33·fr
    ...Suivant l'attestation délivrée par le président de la municipalité...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 14·fr
    ...1 - une attestation certifiant que le dossier administratif du can...
  • Annonces Légales·2004 / N°162·page 6·fr
    ...uitus à la gérance de monsieur Testouri Samir, - nomination de Mad...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 10·fr
    ...99 ans Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDK090025...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 32·fr
    ...Parcelle contestée de la réquisition 27630 sur une partie et une r...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 3·fr
    ...Attestation de dépôt de Déclaration du projet N° SDC 140928E du 12...
  • Journal Officiel·2000 / N°067·page 5·fr
    ...1) – un certificat attestant que le dossier du candidat comprend t...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 13·fr
    ...ad, Oued Ezzargua, Téboursouk, Testour, Medjez El Bab, Guebellat ...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 8·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration délivrée par : API. Gérance :...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 49·fr
    ... République Tunisienne selon attestation de dépôt n°15916 en date ...
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 8·fr
    ... paiement de leurs créances contestés. Et cette annonce sera oppos...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 12·fr
    ...Nefza - Téboursouk - Testour - Amdoun #### Gouvernorat de Jendoub...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 26·fr
    ...ement et de financement de l'attestation de dépôt de déclaration. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 2·fr
    ...Attestation du dépôt du projet d'investissement le 23/6/2014 sous ...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 10·fr
    ...6, quittance n° M005268 et l'attestation de libération n° 1930 émi...
  • Annonces Légales·2018 / N°023·page 19·fr
    ...Le souscripteur recevra dès la clôture de l'émission une attestati...