Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 7·fr
    ...Le classement se fait par ordre de mérite compte tenu : — des not...
  • Journal Officiel·1996 / N°011·page 5·fr
    ...u le décret n° 92-1721 du 21 septembre 1992, fixant les attributio...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 8·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 14·fr
    ...Nasr ben Khelifa ben Ahmed Messaoud pour le compte de sa fille Lat...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 21·fr
    ..., dans un délai d'un mois à compter du jour de son dépôt dans les ...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 23·fr
    ... Rapport du Commissaire aux Comptes 3) Approbation du rapport et q...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 5·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 13·fr
    ...n délai de quatre (4) ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 4·fr
    ...Tunis, le 30 septembre 1998. Le Premier Ministre Hamed Karoui An...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 20·fr
    ...2 du présent décret, et ce, compte tenu des résultats sanctionnant...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 28·fr
    ...nis, dans les vingt jours à compter de la présente insertion sous ...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 13·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 24·fr
    ...rtaines filières, en tenant compte des choix exprimés par les cand...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 63·fr
    ...en date à Tunis du 3 septembre 1960, enregistré dite ville le 5 ja...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 14·fr
    ...au jury et dont il est tenu compte lors des délibérations. ART. 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 7·fr
    ...- Les trois épreuves de force (3 septembre 1934, 10 avril 1938 et ...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 14·fr
    ... pouvant excéder 15 jours à compter de la date de sa suspension. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 21·fr
    ...tre Youssef Gazwani pour le compte Gouvernorat Jendouba dans l'aff...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 10·fr
    ...Compte tenu de l'importance de l'effectif, le ou les agents désign...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 7·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 11 septembre 1990