Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 6·fr
    ...Cette contribution est versée par la banque au compte du fonds nat...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 10·fr
    ...er addition N° 839.801 du 28 septembre 1960 et 2e addition N° 849....
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 26·fr
    ...plaires de la liste des souscripteurs, enregistrée le 10 avril 197...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 31·fr
    ...2°) Rapports du commissaire aux comptes relatifs au dit exercice. ...
  • Journal Officiel·2021 / N°055·page 10·fr
    Prix de Vente Aux Consommateurs des Produits Monopolisés A Compter...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 2·fr
    ...7 ramadan 1317), relatif au compte, le permanent des actes de gest...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 11·fr
    ... territoire, à la date du 30 septembre 1972 au soir. Toutefois, l...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 45·fr
    ...xé à 89.151,000 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 6·fr
    ...ctuent des dépôts dans un « compte d'épargne pour la promotion des...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 18·fr
    ...nute d'un titre foncier - décompte des droits ou redevances à perc...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 23·fr
    ...99 années à compter du jour de sa constitution définitive sauf les...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 12·fr
    ...Pour l'épreuve facultative, seuls sont pris en compte, les points ...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 19·fr
    ... le décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981 portant création et ré...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 9·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Septembre 1958 87...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 3·fr
    ...sont comptabilisées dans un compte spécial de la Caisse Nationale ...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 25·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 Septembre 1975 18...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 12·fr
    ...Vu le décret N° 72-302 du 13 septembre 1972, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 20·fr
    ...ation des produits servant à capter les polluants R8 Récupération...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 16·fr
    ...l'année universitaire et la deuxième au mois de septembre suivant.
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 19·fr
    ...ur Taoufik Ettourki pour le compte de la Société Promotion Industr...