Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 7·fr
    ...des immeubles de toute nature, situés en bordure des voies pourvue...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 3·fr
    ...mbre 1948, instituant des dispositions spéciales pour faciliter la...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 37·fr
    ...Les oppositions de toute personne prétendant avoir un droit de cré...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 24·fr
    ...professionnels, tirage et diapositives, etc... Siège social : sis...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 56·fr
    ...isagées pour l'apurement de la situation vis-à-vis de la clientèle...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 27·fr
    ...Les oppositions éventuelles seront reçues entre les mains de Messi...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 14·fr
    ...et d'analyser l'activité et la situation des organismes relevant d...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 20·fr
    ...fforment conformément aux dispositions de l'acte de charge n° 111 ...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 21·fr
    ...— L'exportation, l'importation et le transit de toute espèce de fa...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 29·fr
    ...et de Travaux d'Electricité » (SITELEC), au capital de 18.000 Dina...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 16·fr
    ...Les oppositions devront être faites entre les mains de la dame Saâ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 127·fr
    ...rs Francotun » titre N° 49 332 situé à Djebel Djelloud renfermant ...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 18·fr
    ...s de commerce lui appartenant, situé à Menzel Bourguiba 38, rue Al...
  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 10·fr
    ...L'immeuble saisi est situé dans une zone résidentielle de haut sta...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 38·fr
    ...oissons de deuxième catégorie, situé à Tunis, 31, rue Hédi Chaker....
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 30·fr
    ...Toutes oppositions devront, à peine de déchéance et forclusion, êt...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 44·fr
    ...Tunisie dans le cadre des dispositions en vigueur. - D'affecter 5...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 7·fr
    ...mences sélectionnées; — l'acquisition de matériel neuf ou la révis...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 9·fr
    ...## AVIS (Application des dispositions de l'article 17 du décret d...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 38·fr
    ...Toute opposition doit être formulée entre les mains de l'acquéreur...