Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 42·fr
    ...cable, et ce conformément à l'article 7 de la convention précitée....
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 30·fr
    ...e préférence conformément aux articles 111 et 112 du Code de Comme...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 40·fr
    ...On ne peut pas participer à l'adjudication sauf s'il on consigne u...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 14·fr
    ...andidat et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tou...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 5·fr
    ...Alaoui, exploité à vendre des articles alimentaires d'un local sis...
  • Annonces Légales·2024 / N°073·page 4·fr
    ...La société tunisienne des articles de fêtes IU 1121860T domiciliée...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 28·fr
    ...t la commercialisation de ces articles. **Capital** : 13.000 dina...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 42·fr
    ...e commerce des meubles et des articles ménagers et de décoration) ...
  • Journal Officiel·1995 / N°099·page 14·fr
    ...andidat et l'interdiction de participer pendant cinq (05) ans à to...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 16·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers de la mis...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 14·fr
    ...- La modification des articles 4, 11, 17, 18, 20, 24 et 39 des sta...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 43·fr
    ...Conformément à l'article 27 des statuts, l'Assemblée se compose de...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 32·fr
    ...N° B-1.347 --- Association (Article 4 de la loi N° 39-134 du 7 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 23·fr
    ... matériaux de construction et articles de ménages en gros et aux d...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 9·fr
    ...Approbation des conventions relevant des articles 200 et 475 du Co...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 43·fr
    ...'élevant à 1367,460 D Toute participation aux enchères ne peut se...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 20·fr
    ...s dans leurs attributions et participent, sous l'autorité de leur ...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 28·fr
    ...— Commerce de tissus, confection, tonneferie, nouveautés, articles...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 45·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 23·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais d'...