Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 38·fr
    ...tions seront centralisés au compte ouvert à la Société Tunisienne ...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 20·fr
    ...al Officiel de la République Tunisienne — 21 septembre 1990 N° 60
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 3·fr
    ... la catégorie des produits, compte tenu des spécificités de chaque...
  • Journal Officiel·2006 / N°029·page 22·fr
    ...le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 83·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 28 septembre 1972....
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 30·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 12 septembre 1989
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 15·fr
    ...Olfa Gharbi Avocate pour le compte de la BFPME. Dans les trente jo...
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 10·fr
    ...u le décret n° 90-2202 du 24 septembre 1990, chargeant Monsieur Ah...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 4·fr
    ... de bourse pour leur propre compte. ## Titre V. — Tutelle de l'Et...
  • Journal Officiel·1985 / N°052·page 5·fr
    ...Pour l'épreuve facultative, seuls sont pris en compte, les points ...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 34·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication de cette ann...
  • Journal Officiel·1998 / N°032·page 5·fr
    ...n délai de quatre (4) ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 22·fr
    ...ays exportateur et tiennent compte raisonnablement des frais liés ...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 5·fr
    ...Vu le décret n° 93-1825 du 6 septembre 1993, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 3·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 12·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 29 Septembre 1964 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 33·fr
    ...ière Instance de Sfax, le 24 septembre 1965 sous le numéro 595 où ...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 12·fr
    ...Mohamed Ben Mohamed Ben Hadj Salem Djeziri, Sculpteur à la Coopéra...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 21·fr
    ... République Tunisienne du 14 septembre 1971. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 20·fr
    ...elon où ils seront rangés à compter du jour de leur promotion. Si ...