Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 44·fr
    ...local destiné au commerce des articles sanitaires, avec tous ses é...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 38·fr
    ...sont avisés, conformément à l'article 112 du code de commerce, qu'...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 38·fr
    ...ification en conséquence de l'article 7 des statuts. Le Conseil d...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 36·fr
    ...Ceux qui désirent participer aux enchères doivent consigner le tie...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 75·fr
    ...L'article 14 du statut de la société « La Concorde » est modifié e...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 45·fr
    ...Pour participer aux enchères, la consignation du tiers du prix est...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 32·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·2007 / N°064·page 8·fr
    ... des infractions fixées par l'article 24 de la présente loi, la fé...
  • Annonces Légales·2004 / N°047·page 5·fr
    ...Avantages particuliers : néant. Dépôt légal : Une copie du procès...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 10·fr
    ...Conformément aux articles 99 et 115 du Code de Commerce, les propr...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 52·fr
    ...Pour participer à l'adjudication il faut déposer le tiers du la mi...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 35·fr
    ...de L'UCPA «MEKNA» Suite à l'article 49 du statut type des unités...
  • Annonces Légales·2021 / N°123·page 15·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais d'...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 17·fr
    ...Tout celui qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 8·fr
    ...Nul ne peut participer à l'adjudication qu'après avoir consigné le...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 7·fr
    ...Les articles 9 et 18 des statuts sont modifiés en conséquence. 20...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 41·fr
    ...Hédi Chaker, conformément à l'article 172 du Code de Commerce. De...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 37·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 43·fr
    ...Conformément aux dispositions des articles 498 et 500 du code de c...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 41·fr
    ...L'articles 6 des statuts a été modifié en conséquence. N° D-98. ...