Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 12·fr
    ...seil Municipal en date du 14 septembre 1961; Vu l'avis des Secrét...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 48·fr
    ...er dans les trente jours, à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 18·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 11 septembre 1990
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 4·fr
    ...t des affaires foncières, à compter du 1er août 1993. ## MINISTER...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 62·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 Septembre 1994 N...
  • Journal Officiel·1995 / N°100·page 4·fr
    ...- Le présent arrêté prend effet à compter du 1er novembre 1995 et ...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 31·fr
    ...fixée par jugement du 4 septembre 1963 à TRENTE MILLE DINARS, où l...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 11·fr
    ...dûment en règle ne pourra à compter de ce jour agir en son nom. I...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 28·fr
    ...dans les dites fonctions, à compter de ce jour, avec les pouvoirs ...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 16·fr
    ...ré au Journal Officiel du 23 septembre 1974. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 24·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — Mardi 11 Septembre ...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 19·fr
    ...e égale, au moins, à 10/20, compte tenu des procédures de compensa...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 5·fr
    ...u médiateur administratif à compter du 14 avril 1998. # PREMIER M...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 35·fr
    ...Sousse, le 25 vingt cinq septembre 1961. L'Avocat Poursuivant : ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 35·fr
    ...Commissaires aux Comptes : Ali Ben Yedder et Messaoud M'hirsi. Le...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 3·fr
    ...La note à l'épreuve facultative n'entre en compte que pour les poi...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 6·fr
    ...Habib Achour 3000 Sfax dans un délai de 20 jours à compter de la d...
  • Journal Officiel·2009 / N°040·page 7·fr
    ...nt a été effectuée pour son compte. Art. 20 - 1- L'utilisation d...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 8·fr
    ...tion, laquelle tient dûment compte des motifs de ce transfert. Le...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 14·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...