Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 13·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 2·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 41·fr
    ...n des opérations visées par l'article 78 du Code de Commerce publi...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 42·fr
    ...- La participation des étrangers à la mise à prix est soumise à l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 40·fr
    ...La vente sera publique et la participation des personnes intéressé...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 38·fr
    ...ous les pouvoirs prévus par l'article 24 des statuts. 4°) Dépôts ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 19·fr
    ...L'article 2 des statuts est modifié en conséquence. Le dit PV a é...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 25·fr
    ...L'article 12 des statuts est amendé en conséquence. Deux exemplai...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 27·fr
    ...ne prévoient pas d'avantages particuliers. - Répartition de résult...
  • Annonces Légales·2021 / N°043·page 9·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 6·fr
    ...s individuels au titre de la participation aux sessions de perfect...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 6·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le t...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 7·fr
    ... des catégories énumérées à l'article 32 ci-dessus, compte tenu de...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 32·fr
    ...si définitivement réalisée, l'article 6 des statuts relatif au mon...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 87·fr
    ...e souscrites conformément à l'article 7 des statuts de la Société....
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 7·fr
    ...aximale et minimale fixée à l'article 3 ci-dessous. La superficie...
  • Journal Officiel·1983 / N°028·page 21·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 24·fr
    ...ursier et ce conformément à l'article 19 nouveau de la loi N° 94-1...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 18·fr
    ...Participation aux enchères : Se fait par l'intermédiaire d'un avoc...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 54·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...