Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 11·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : Article 11 (nouveau) – E...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 9·fr
    ...2022S00632FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant un ...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 3·fr
    ... au 20 octobre 1975 et jours suivants. ART. 3. — La clôture de la...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 11·fr
    ...— L'agrément des libéralités au profit des associations poursuivan...
  • Annonces Légales·2020 / N°093·page 22·fr
    ...ente d'un fonds de commerce Suivant acte sous seing privé du 1er ...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 12·fr
    ...utre répondre aux conditions suivantes : - être propres, exempts ...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 31·fr
    ...N° 1691 CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE Suivant...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 7·fr
    ... l'examen et les deux années suivantes). ART. 21. — Sont dispensé...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 20·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 20·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 13·fr
    ... militaires de retraite et survivants dans le secteur public, tell...
  • Annonces Légales·2018 / N°061·page 15·fr
    ...2018N00747FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...
  • Annonces Légales·2023 / N°123·page 15·fr
    ...qu'à l'étude de l'avocat poursuivant et ce aux mêmes horaires. 20...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 12·fr
    ...D'INVENTION Avis n° 10.411 Suivant procès-verbal dressé le 7 Jui...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 25·fr
    ...vent répondre aux conditions suivantes : - la satisfaction des co...
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 3·fr
    ...nné les résultats définitifs suivants : | Electeurs inscrits | :...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 11·fr
    ...pal en agriculture et pêche équivalents simultanément aux deux gra...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 25·fr
    ...2001 conformément au tableau suivant : Journal Officiel de la Rép...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 22·fr
    ...2009E00008FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant le contr...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 25·fr
    ...N° D-264/1 --- ## CONSTITUTION Suivant acte sous seing privé en...