190 967 résultats pour ""PTE""
- Journal Officiel·1964 / N°056·page 10·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 1er septembre 1964...
- Journal Officiel·1989 / N°077·page 9·fr...Au cas où la conférence adopterait une nouvelle convention portant...
- Journal Officiel·1996 / N°093·page 30·fr...êté du 6 juin 1990 susvisé, compte-tenu des indications consignées...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 18·fr...Mokhtar Reguig demeurant à Nabeul, agissant pour le compte de la S...
- Journal Officiel·1961 / N°022·page 4·fr...— L'article 25 du décret du 29 septembre 1952 (9 moharem 1372), po...
- Journal Officiel·1974 / N°019·page 3·fr...ie contagieuse et qu'ils sont aptes à exercer leurs fonctions sur ...
- Journal Officiel·1976 / N°018·page 18·fr...ommé gérant de la Société à compter du 14 mars 1976 pour une durée...
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 18·fr... sociale dans les deux pays compte tenu des conditions économiques...
- Annonces Légales·2008 / N°062·page 37·fr... de 225 mille dinar pour le compte de la banque. La chambre ordon...
- Journal Officiel·1998 / N°041·page 14·fr...r une période d'une année à compter du 1er mai 1998. MINISTERE DE...
- Journal Officiel·1965 / N°023·page 23·fr...Qu'elle a nommé comme Commissaire aux Comptes Monsieur Abdesselam ...
- Journal Officiel·1995 / N°022·page 15·fr...- L'intervention du contrôleur technique doit tenir compte de la r...
- Journal Officiel·1999 / N°028·page 16·fr...- La durée de réalisation du projet est fixée à trois ans à compte...
- Journal Officiel·2008 / N°059·page 5·fr...épassant pas quinze jours à compter de la date de sa convocation. ...
- Annonces Légales·2004 / N°111·page 4·fr...n Oueghrem agissant pour le compte de ses enfants mineurs Ahmed et...
- Journal Officiel·1964 / N°007·page 18·fr...— La durée de la Société est fixée à cinquante années, à compter ...
- Journal Officiel·1978 / N°052·page 16·fr...à un système télécopique, d'adapter à volonté la largeur de la voi...
- Journal Officiel·1992 / N°088·page 13·fr...Optent pour la qualité d'assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée...
- Journal Officiel·1979 / N°067·page 5·fr...é; Vu l'arrêté MN° 69 du 13 septembre 1973, portant extension du ...
- Journal Officiel·1966 / N°050·page 31·fr...ère Instance de Tunis, le 29 septembre 1966. N° 1.882 ## CONSTIT...