190 967 résultats pour ""PTE""
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 6·fr...sant les opérations pour le compte de la première. Dans ces entre...
- Journal Officiel·1976 / N°056·page 9·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 17-21 Septembre 197...
- Journal Officiel·1977 / N°006·page 52·fr...41; 3°) De la liste des souscripteurs. Le Conseil d'Administratio...
- Journal Officiel·1958 / N°052·page 18·fr...du 2 janvier 1950, a été dissoute à compter du 31 mai 1958. La li...
- Journal Officiel·1968 / N°029·page 29·fr...2) Rapport des commissaires aux comptes concernant le même exercic...
- Journal Officiel·1971 / N°007·page 11·fr...ition N° 28121 déposée le 21 septembre 1968 et dont un extrait a é...
- Journal Officiel·1971 / N°056·page 7·fr...— Entrent en ligne de compte pour la détermination des droits à pr...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 7·fr...t après cinq mois révolus à compter du jour où ils ont été commis ...
- Journal Officiel·1967 / N°005·page 10·fr...ôts et taxes perçus pour le compte de l'Etat. **ART. 3.** — Les c...
- Journal Officiel·1967 / N°050·page 59·fr...Monsieur Taoufik M'Zah désigné Commissaire aux Comptes de la Socié...
- Journal Officiel·1970 / N°025·page 34·fr...Et comme commissaire aux comptes : Monsieur Sghaïer Charni. Dépôt...
- Journal Officiel·1974 / N°008·page 7·fr...l'article 22 du décret du 16 septembre 1902 relatif à la taxe loca...
- Journal Officiel·1976 / N°054·page 40·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 3-7 Septembre 1976 ...
- Journal Officiel·2002 / N°074·page 16·fr...Page 2116 Journal Officiel de la République Tunisienne — 10 septem...
- Journal Officiel·1971 / N°013·page 21·fr...tion N° 58.428 déposée le 29 septembre 1969 et dont un extrait a é...
- Journal Officiel·1995 / N°059·page 8·fr...L'estimation est notifiée au bénéficiaire qui doit l'accepter avan...
- Journal Officiel·1961 / N°032·page 3·fr...vancement d'échelon s'il ne compte au moins trois années de servic...
- Journal Officiel·1964 / N°015·page 18·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 11 septembre 1963....
- Journal Officiel·1973 / N°009·page 24·fr...ne autre période d'un an, à compter du 1er janvier 1973. Le prése...
- Annonces Légales·2011 / N°059·page 31·fr...ycée de Cheba sa superficie compte 350 m² comportant quelles que a...