22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2016 / N°154·page 48·fr...nastir, constitué des parts d'indivision de superficie totale de 1...
- Annonces Légales·2019 / N°020·page 43·fr...Le 1er étage est composé de 4 chambres individuelles et 4 chambres...
- Annonces Légales·2020 / N°032·page 9·fr...l'ensemble des parts à l'indivision dont le nombre S'élève à 53,34...
- Annonces Légales·2005 / N°182·page 3·fr...Il s'agit des 148880, 466 / 4560660 parts indivises dans l'immeubl...
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- Annonces Légales·2012 / N°076·page 53·fr...4- La suspension des poursuites individuelles et de tout acte d'ex...
- Annonces Légales·2024 / N°142·page 15·fr...cernant la totalité des parts indivises leur revenant dans le fond...
- Annonces Légales·2024 / N°151·page 7·fr...ndus, et pouvoir de signature individuelle. Un exemplaire a été d...
- Annonces Légales·2007 / N°105·page 69·fr...Il s'agit du totalité des quotes-parts indivises : - L'immeuble n...
- Annonces Légales·2008 / N°019·page 39·fr...tion de Mjez EL Bab des parts indivises revenant à la partie saisi...
- Annonces Légales·2013 / N°055·page 57·fr...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
- Annonces Légales·2017 / N°015·page 56·fr...Il s'agit de la moitié indivise de l'immeuble dénommé «Mourouj» ob...
- Journal Officiel·1999 / N°071·page 18·fr...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
- Annonces Légales·2021 / N°023·page 16·fr...Cet étage suit le 1/2 indivise des escaliers et cela la même surfa...
- Annonces Légales·2026 / N°002·page 10·fr...ralité de l'immeuble, bien qu'indivise, est exploitée comme suit :...
- Annonces Légales·2006 / N°009·page 39·fr...Les parts indivises objet de la vente consistent en une parcelle d...
- Annonces Légales·2006 / N°017·page 44·fr...Appartement d'une superficie de 92m² et 14.5 parts indivises, comp...
- Annonces Légales·2006 / N°077·page 25·fr...Les parts indivis suivant l'immeuble objet du titre foncier n° 442...
- Journal Officiel·1969 / N°018·page 36·fr...- traitement individuel, par séance …………………………………………… K 5 - traite...