Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 10·fr
    ...Le compteur du central automatique téléphonique de l'office nation...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 10·fr
    ...ec un procès-verbal rendant compte de tous les incidents qui ont p...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 21·fr
    ...élai maximum de deux mois à compter de la date d'arrivée des docum...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 10·fr
    ...orier général de Tunisie un compte spécial du trésor intitulé "fon...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 24·fr
    ...L'Avocat poursuivant pour le compte de Mna bent Ahmed ben Amor Ché...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 40·fr
    ... pour elle-même que pour le compte de tous tiers, à la commission ...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 36·fr
    ...La durée de la société est fixée à 99 ans à compter du jour de la ...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 16·fr
    1080 Journal Officiel de la République Tunisienne — 8 septembre 19...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 14·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut partic...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 14·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne - 10 Septembre 1993 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 17·fr
    ...rmédiaires agréés pour leur compte, et à des cours librement débat...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 37·fr
    ...La même Assemblée Générale a, pour tenir compte des droits des por...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 15·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8 - 12 Septembre 19...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 15·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25-28 Septembre 197...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 31·fr
    ...ESSAADA et ce à compter du 31 mars 1973. Le Gérant Mohamed Ben S...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 31·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 30 Août - 1 Septemb...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 34·fr
    ...Mohamed Tabar Amira pour le compte de la Société Tunisienne des In...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 56·fr
    ...titutive tenue à Jerba le 27 septembre 1976. **Sigle :** Sud Engi...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 66·fr
    ...Et, en vertu de la saisie exécutoire en date du 4 septembre 1979, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 7·fr
    ...entes ou cachées et qu'il est apte à exercer ses fonctions sur tou...