190 967 résultats pour ""PTE""
- Journal Officiel·1998 / N°026·page 10·fr...Le compteur du central automatique téléphonique de l'office nation...
- Journal Officiel·1958 / N°087·page 10·fr...ec un procès-verbal rendant compte de tous les incidents qui ont p...
- Journal Officiel·1989 / N°057·page 21·fr...élai maximum de deux mois à compter de la date d'arrivée des docum...
- Journal Officiel·1995 / N°104·page 10·fr...orier général de Tunisie un compte spécial du trésor intitulé "fon...
- Journal Officiel·1963 / N°023·page 24·fr...L'Avocat poursuivant pour le compte de Mna bent Ahmed ben Amor Ché...
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 40·fr... pour elle-même que pour le compte de tous tiers, à la commission ...
- Journal Officiel·1971 / N°011·page 36·fr...La durée de la société est fixée à 99 ans à compter du jour de la ...
- Journal Officiel·1987 / N°062·page 16·fr1080 Journal Officiel de la République Tunisienne — 8 septembre 19...
- Journal Officiel·1991 / N°056·page 14·fr...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut partic...
- Journal Officiel·1993 / N°068·page 14·frJournal Officiel de la République Tunisienne - 10 Septembre 1993 ...
- Journal Officiel·1958 / N°066·page 17·fr...rmédiaires agréés pour leur compte, et à des cours librement débat...
- Journal Officiel·1960 / N°021·page 37·fr...La même Assemblée Générale a, pour tenir compte des droits des por...
- Journal Officiel·1972 / N°037·page 15·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8 - 12 Septembre 19...
- Journal Officiel·1973 / N°036·page 15·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25-28 Septembre 197...
- Journal Officiel·1974 / N°021·page 31·fr...ESSAADA et ce à compter du 31 mars 1973. Le Gérant Mohamed Ben S...
- Journal Officiel·1974 / N°055·page 31·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 30 Août - 1 Septemb...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 34·fr...Mohamed Tabar Amira pour le compte de la Société Tunisienne des In...
- Journal Officiel·1976 / N°065·page 56·fr...titutive tenue à Jerba le 27 septembre 1976. **Sigle :** Sud Engi...
- Journal Officiel·1979 / N°064·page 66·fr...Et, en vertu de la saisie exécutoire en date du 4 septembre 1979, ...
- Journal Officiel·1960 / N°022·page 7·fr...entes ou cachées et qu'il est apte à exercer ses fonctions sur tou...