Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 22·fr
    ...Portugal, agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'éta...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 9·fr
    ... agissant au nom et pour le compte de ses clients : Douja, Fatma, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 19·fr
    ...uer toutes analyses pour le compte des administrations publiques a...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 13·fr
    ...Mr Kafi Abdelkader Sayadi agissant pour le compte de son père Abde...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 17·fr
    ...modifié par le décret du 1er septembre 1968 ; Vu le décret du 23 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 47·fr
    ...autre les intérêts légaux à compter de l'échéance jusqu'au règleme...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 10·fr
    ... Mines et de l'Energie le 25 septembre 1976, sous le N° 1.417 au v...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 30·fr
    ...r le décret n° 87-1228 du 17 septembre 1987, le décret n° 92-1550 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 25·fr
    ...on du délai de trois mois à compter de la date d'ouverture des pou...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 12·fr
    ... du décret-loi n° 85-8 du 14 septembre 1985, tel que ratifié par l...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 31·fr
    ...incorporation partielle des Comptes Courants Créditeurs des Associ...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 5·fr
    ...entes ou cachées et qu'il est apte physiquement à exercer ses fonc...
  • Journal Officiel·1986 / N°069·page 3·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985 portant statut particu...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 12·fr
    ...Compte Bancaire indisponible ouvert chez BANQUE DE TUNISIE agence ...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 61·fr
    ...ans le délai de 20 jours, à compter de la présente insertion, sous...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 25·fr
    ...tance de Tunis, en date du 3 septembre 1960. N° 1.152. ## TRIBUN...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 17·fr
    ...mployeur et les intéressés, compte-trou des besoins du service, de...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 20·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 5·fr
    ...s de transport - contrat de compte courant. 6) Droit de procédure...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 21·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 21 septembre 1973 ...