Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 21·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut partic...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 11·fr
    ..., dans un délai d'un mois à compter du jour de la publication du p...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 25·fr
    ...Commissaire aux Comptes : Monsieur Noureddine Tabane, Cité Carnoy...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 6·fr
    ...taire d'Etat à l'Intérieur, compte tenu du montant des participati...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 17·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 3-7 Septembre 1976 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 24·fr
    ...ré au Journal Officiel du 29 septembre 1972. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 8·fr
    ...du décret-loi n° 60-22 du 13 septembre 1960 portant institution d'...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 37·fr
    ..., le décret n° 97-1934 du 29 septembre 1997 et le décret n° 2000-2...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 58·fr
    ...xxxx5245 PICTURA IMPRESS SA COMPTE INDISPONIBLE | | CIN xxxx793 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 21·fr
    ...1.102, et ce, dans un délai maximum de soixante dix jours à compte...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 28·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 10 septembre 1971....
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 30·fr
    ...— c) Deux exemplaires certifiés de la liste des souscripteurs anne...
  • Journal Officiel·2001 / N°085·page 11·fr
    ...l'ayant été pour son propre compte même si elles résultent d'une o...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 36·fr
    ...ser les travaux à accomplir compte tenu des habilités à acquérir. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 5·fr
    ...éder le cas échéant pour le compte de ses adhérents à la vente de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 20·fr
    ...délai maximum de 20 jours à compter de la date d'insertion au Jour...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 58·fr
    ...99 Années à compter de l'enregistrement des Statuts. Dénomination...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 4·fr
    ...— Le promoteur ne peut exiger ni accepter aucun versement aucun dé...
  • Journal Officiel·1986 / N°051·page 6·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 19 septembre 1986 N...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 30·fr
    ...e l'économie nationale du 18 septembre 1993, fixant les modalités ...