Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 50·fr
    ...Mohamed Dargouth, huissier-notaire à Sousse, le 21 septembre 1961....
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 11·fr
    ...décembre 1960, est majoré à compter du 1er janvier 1973 de 0,5% de...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 7·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de la parution au J...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 6·fr
    ... « Extrême Sud », soit le 10 septembre 1963; d'autre part, le chif...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 7·fr
    ...— n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte à e...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 21·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1982 / N°030·page 7·fr
    ...sous le N° 78 31039 et du 12 septembre 1979 sous le n° 79 22 793. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 18·fr
    ...r le décret n° 82-1274 du 17 septembre 1982. Art. 19. (nouveau) -...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 16·fr
    ...Abdesselam Tabka pour le compte de son fils Abdelaziz, en qualité ...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 32·fr
    ...Répartition des résultats (compte tenu de l'ancien report à nouvea...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 14·fr
    ...Le bilan annuel et les comptes de gestion et de résultat sont arrê...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 40·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE 26 - 30 Septembre 197...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 31·fr
    ...lité des cessionnaires qui acceptent toute la situation actif et p...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 20·fr
    ...ère de la santé publique, à compter de la date de publication du p...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 28·fr
    ...dans un délai de 21 jours à compter de la date de publication de c...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 9·fr
    ...ns du Gouvernorat du Kef, à compter du 1er juillet 1969 : Messieu...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 19·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 14 septembre 1971....
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 24·fr
    ...— n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte à e...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 40·fr
    ...les 13 et 14 août 1959, du 8/11 septembre 1959, sous le numéro 795...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 8·fr
    ... Vu l'arrêté M.N° 949 du 22 septembre 1965, autorisant le transfe...