190 967 résultats pour ""PTE""
- Journal Officiel·1961 / N°056·page 50·fr...Mohamed Dargouth, huissier-notaire à Sousse, le 21 septembre 1961....
- Journal Officiel·1974 / N°080·page 11·fr...décembre 1960, est majoré à compter du 1er janvier 1973 de 0,5% de...
- Annonces Légales·2020 / N°011·page 7·fr...dans un délai de 20 jours à compter de la date de la parution au J...
- Journal Officiel·1962 / N°033·page 6·fr... « Extrême Sud », soit le 10 septembre 1963; d'autre part, le chif...
- Journal Officiel·1963 / N°007·page 7·fr...— n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte à e...
- Journal Officiel·1976 / N°035·page 21·fr...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
- Journal Officiel·1982 / N°030·page 7·fr...sous le N° 78 31039 et du 12 septembre 1979 sous le n° 79 22 793. ...
- Journal Officiel·1993 / N°052·page 18·fr...r le décret n° 82-1274 du 17 septembre 1982. Art. 19. (nouveau) -...
- Journal Officiel·1969 / N°015·page 16·fr...Abdesselam Tabka pour le compte de son fils Abdelaziz, en qualité ...
- Journal Officiel·1975 / N°029·page 32·fr...Répartition des résultats (compte tenu de l'ancien report à nouvea...
- Journal Officiel·1991 / N°032·page 14·fr...Le bilan annuel et les comptes de gestion et de résultat sont arrê...
- Journal Officiel·1975 / N°064·page 40·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE 26 - 30 Septembre 197...
- Journal Officiel·1976 / N°068·page 31·fr...lité des cessionnaires qui acceptent toute la situation actif et p...
- Journal Officiel·1993 / N°055·page 20·fr...ère de la santé publique, à compter de la date de publication du p...
- Journal Officiel·1974 / N°060·page 28·fr...dans un délai de 21 jours à compter de la date de publication de c...
- Journal Officiel·1969 / N°039·page 9·fr...ns du Gouvernorat du Kef, à compter du 1er juillet 1969 : Messieu...
- Journal Officiel·1972 / N°046·page 19·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 14 septembre 1971....
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 24·fr...— n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte à e...
- Journal Officiel·1965 / N°037·page 40·fr...les 13 et 14 août 1959, du 8/11 septembre 1959, sous le numéro 795...
- Journal Officiel·1966 / N°046·page 8·fr... Vu l'arrêté M.N° 949 du 22 septembre 1965, autorisant le transfe...