Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 65·fr
    ...Pour les étrangers désirants participer aux enchères, ils doivent ...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 46·fr
    ...es jours de la semaine et la participation à l'enchérissement ne p...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 50·fr
    ...Les articles VI, & VII du statut ont été modifiés en conséquen...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 29·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères que par l'intermédiaire d'un a...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 18·fr
    ...Néant Avantages particuliers prévus statutairement : Néant Les c...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 16·fr
    ...e de l'intérieur, Décrète : Article premier. - Sont expropriés p...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 5·fr
    ...1790843Q/A/M/000 (Conformément à l'article 164 du code des sociét...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 45·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 39·fr
    ...un, Bizerte, conformément à l'article 228 du Code de Commerce. 4)...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 32·fr
    ...— Modification de l'article 9 des statuts, Le Conseil d'Administr...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 39·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 47·fr
    ...- pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 55·fr
    ...En conséquence, l'article 7 des statuts relatif à la répartition d...
  • Journal Officiel·1998 / N°003·page 6·fr
    ...u 29 octobre 1997, Arrête : Article premier. - Sont abrogées les...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 17·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 4·fr
    ... du capital (application de l'article 164 du code des sociétés com...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 28·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant ...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 21·fr
    ...5- Application des dispositions de l'article 200 du code des socié...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 5·fr
    ...à la «vente des épices et des articles d'artisanat» sis à la Rue L...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 52·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...