191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Annonces Légales·2008 / N°121·page 65·fr...Pour les étrangers désirants participer aux enchères, ils doivent ...
- Annonces Légales·2010 / N°034·page 46·fr...es jours de la semaine et la participation à l'enchérissement ne p...
- Journal Officiel·1980 / N°073·page 50·fr...Les articles VI, & VII du statut ont été modifiés en conséquen...
- Annonces Légales·2015 / N°029·page 29·fr...Nul ne peut participer aux enchères que par l'intermédiaire d'un a...
- Annonces Légales·2015 / N°138·page 18·fr...Néant Avantages particuliers prévus statutairement : Néant Les c...
- Journal Officiel·1995 / N°091·page 16·fr...e de l'intérieur, Décrète : Article premier. - Sont expropriés p...
- Annonces Légales·2024 / N°150·page 5·fr...1790843Q/A/M/000 (Conformément à l'article 164 du code des sociét...
- Annonces Légales·2006 / N°060·page 45·fr...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
- Journal Officiel·1969 / N°021·page 39·fr...un, Bizerte, conformément à l'article 228 du Code de Commerce. 4)...
- Journal Officiel·1970 / N°025·page 32·fr...— Modification de l'article 9 des statuts, Le Conseil d'Administr...
- Journal Officiel·1972 / N°027·page 39·fr...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
- Annonces Légales·2009 / N°134·page 47·fr...- pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
- Journal Officiel·1980 / N°015·page 55·fr...En conséquence, l'article 7 des statuts relatif à la répartition d...
- Journal Officiel·1998 / N°003·page 6·fr...u 29 octobre 1997, Arrête : Article premier. - Sont abrogées les...
- Annonces Légales·2020 / N°071·page 17·fr...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
- Annonces Légales·2004 / N°174·page 4·fr... du capital (application de l'article 164 du code des sociétés com...
- Journal Officiel·1970 / N°056·page 28·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant ...
- Annonces Légales·2015 / N°050·page 21·fr...5- Application des dispositions de l'article 200 du code des socié...
- Annonces Légales·2025 / N°133·page 5·fr...à la «vente des épices et des articles d'artisanat» sis à la Rue L...
- Annonces Légales·2008 / N°042·page 52·fr...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...