Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 42·fr
    ...1/ ½ Indivis du terrain et construction sis à Ouled Abdessalem Elj...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 27·fr
    ...lus offrant sur la moitié à l'indivision de la propriété sise à Si...
  • Annonces Légales·2011 / N°115·page 42·fr
    ...balcons ainsi que les parties indivises (escaliers, couloirs, asce...
  • Annonces Légales·2012 / N°031·page 42·fr
    ... la construction de logements individuels et appartenant selon ce ...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 39·fr
    ...7 sur la totalité de 1/2 de l'indivise propriété non immatriculée ...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 20·fr
    ...1- Approbation des Etats Financiers Individuels et Consolidés arrê...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 17·fr
    ...la totalité de la moitié à l'indivis de l'immeuble sis à la route ...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 9·fr
    ...4) Quitus individuels aux administrateurs. 5) Affectation du résul...
  • Annonces Légales·2022 / N°073·page 5·fr
    ...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 15·fr
    ...la totalité de la moitié des parts indivises d'un terrain agricole...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 12·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. ### REQUISITION N° 26.8...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 56·fr
    ...sie qui consiste en des parts indivises du TF n° 58632 dénommé « A...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 34·fr
    ...La totalité de la part indivis le 1/8 du local situé au route de T...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 48·fr
    ...727100 m2 revenant dans la co-indivision et à part égale aux débit...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 38·fr
    ...à la partie poursuivie dans l'indivision dans la propriété objet d...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 44·fr
    ...Souad Ktiti et ce sar le 1/10 indivis. Mise à prix : Est fixée Ap...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 32·fr
    ...le 1/4 indivis de la totalité de l'immeuble sis à Sfax à route Men...
  • Annonces Légales·2025 / N°071·page 3·fr
    ...té ses propres parts sociales indivises dans la société Matériaux ...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 3·fr
    ...Les quatorze parts indivises de 64 parts des immeubles sous limite...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 4·fr
    ...Il s'agit de 3 lots de terrains en partie indivise du titre foncie...