Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 10·fr
    ...Les personnes souhaitant participer, sont priées de retirer le cah...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 26·fr
    ...Ne peuvent participer à l'adjudication que les personnes ayant con...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 13·fr
    ...ication des dispositions de l'article 5 du décret du 10 septembre ...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 7·fr
    ...jerba, destiné à la vente des articles artisanales. Les oppositio...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 2·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner le 1/3 de la mise à...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 31·fr
    ...6°) — Vote sur les conventions autorisées (article 78 du code de c...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 11·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 19·fr
    ...portation et la vente de tous articles ci-dessous indiqués. Siège...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 31·fr
    ...- - Promotion et prises de participation dans projets industriels ...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 16·fr
    ... administrative. Arrêtent : Article premier. — Un concours de ré...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 57·fr
    ... relatives à l'émigration et participer à l'élaboration de convent...
  • Journal Officiel·1995 / N°032·page 14·fr
    ...de l'agriculture, Décrète : Article premier. - Sont confirmées l...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 4·fr
    ...Cet article a été publié au journal La Presse du 25 avril 2022. 2...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 11·fr
    ...Toute personne de nationalité étrangère désirant participer aux en...
  • Annonces Légales·2004 / N°027·page 11·fr
    ...ransfert du siège social, les articles 4, 7 et 12 sont modifiés. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 34·fr
    ...— Approbation des opérations visées par l'article 78 du code de co...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 45·fr
    ...Les étrangers peuvent participer aux enchères doivent obtenir l'au...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 32·fr
    ... définitivement réalisée et l'article 7 des statuts modifié en con...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 43·fr
    ...erce de détail des meubles et articles ménagers avec tous ses élém...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 11·fr
    ...'augmentation du capital, les articles 7 et 8 des statuts se trouv...