Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1996 / N°046·page 14·fr
    ...de de candidature les pièces suivantes : 1) une copie certifiée c...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 61·fr
    ...- Le guichet unique est composé des bureaux suivants qui accomplis...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 7·fr
    ... remplir les deux conditions suivantes : a) elles devront être po...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 6·fr
    ...ion les indemnités et primes suivantes. (Le reste sans changement...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 15·fr
    ...nt classés dans la catégorie suivante, de la même façon après dédu...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 22·fr
    ...ns deux des trois conditions suivantes : - effectif moyen annuel s...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 15·fr
    ... par les numéros des repères suivants (extrait du tableau général ...
  • Journal Officiel·1985 / N°010·page 12·fr
    ...uage en français et en arabe suivant les noms internationales, ana...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 25·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°004·page 10·fr
    ...portant les épreuves écrites suivantes : 1) une épreuve de législ...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 33·fr
    .../2016 sous le n° 16200675 et suivant un récépissé n° M016276, Sté ...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 41·fr
    ...2018S00235FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 3·fr
    ...Intérêts et motivations. Ses manifestations : plaisirs et douleurs...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 10·fr
    ...és selon l'ordre de priorité suivant : 1°) sur titre, parmi les c...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 17·fr
    ...13, Rue Mongi Slim - 4100 Medenine Suivant procès-verbal de l'ass...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 3·fr
    ...es sanctions administratives suivantes : 1°) le rappel au règleme...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 8·fr
    ...91 sus-visé les dispositions suivantes : IV — La cellule du contr...
  • Journal Officiel·1994 / N°003·page 4·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : Art. 3. (nouveau). - Le ...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 28·fr
    ...cat, avec l'une des mentions suivantes : - « Passable » si la moy...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 42·fr
    ...Au capital de 6.000 Dinars Suivant acte sous seing privé en date ...