Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 13·fr
    ...Les oppositions seront reçues entre les mains de Maître Marcel Sam...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 27·fr
    ...nance d'un hectare vingt ares, située à Bouhamed, à l'Ouest de Nab...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 32·fr
    ...Les oppositions éventuelles devront être adressées à Maître Béchir...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 7·fr
    ...2° EPREUVES DE TITRES Appréciation des titres universitaires, sci...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 9·fr
    ...mbre 1964, instituant des dispositions spéciales pour faciliter le...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 38·fr
    ...Sous peine de fonction et de déchéance les oppositions devront êtr...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 10·fr
    ...ogés et remplacés par les dispositions suivantes : ART. 5 (nouvea...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 16·fr
    ...fectuent conformément aux dispositions de l'avis de change N° 714 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 52·fr
    ... vingt mille dinars par l'acquisition de mobilier mécanique par le...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 7·fr
    ... et pour les formats les plus usités, doit correspondre aux indica...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 5·fr
    ...## AVIS (Application des dispositions de l'article 17 du décret d...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 9·fr
    ...travail ou d'un projet le nécessite. Chaque groupe d'étude et de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 18·fr
    ...— de procéder, conformément aux dispositions légales, sur l'ensemb...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 32·fr
    ...SOCIETE TUNISIENNE DE TRANSIT, D'AGENCES ET DE TRANSPORTS « S.T.T....
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 28·fr
    ...— La création, l'acquisition, la prise en location ou en concessio...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 37·fr
    ...s créés, conformément aux dispositions légale dont la réserve léga...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 3·fr
    ...brogé et remplacé par les dispositions suivantes : Article 16. (n...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 21·fr
    ...D'UN MAGASIN non immatriculé situé à la Mine de M'Dilla Quartie...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 30·fr
    ...Les oppositions éventuelles seront reçues chez l'acquéreur, détent...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 32·fr
    ... l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration ...