Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 25·fr
    ...Les articles 2, 5, 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 15·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 56 nouveau du Règlement Géné...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 50·fr
    ...s jours de la semaine, et la participation à l'enchérissement ne p...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 24·fr
    ...es marchés publics créé par l'article 150 du présent décret. Le c...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 5·fr
    ...de est régulière # Arrête : ARTICLE PREMIER. — L'Office National...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 29·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 6 de la loi N° 64-63 du 20 f...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 50·fr
    ...De ce fait les articles 2, 7 et 12 des Statuts ont été modifiés. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 25·fr
    ...endus et la modification de l'article 11 des statuts. Deux exempl...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 8·fr
    ... proportionnellement à leurs participation au capital à la date de...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 23·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 28·fr
    ...capitaux à long terme et des particuliers qui ont des projets immo...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 48·fr
    ...Import, export, représentation vente et achat tous articles de com...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 38·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 57·fr
    ...La participation ne peut avoir lieu qu'en par l'intermédiaire d'un...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 18·fr
    ...## ARTICLE 40 ## COMMISSION PARITAIRE CONSULTATIVE Il est instit...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 12·fr
    ...Participation aux enchères : Se fait par l'intermédiaire d'un avoc...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 10·fr
    ...toute personne désirant participer aux enchères doit consigner le ...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 7·fr
    ...e irrévocable et ce avant la participation à l'adjudication. Les p...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 52·fr
    ...- Pour participer aux enchères les étrangers doivent être munis pr...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 36·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...