Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 3·fr
    ...— La liste des candidats admis à concourir est définitivement arrê...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 48·fr
    ...L'indemnité sus-mentionnée n'est pas soumise aux retenues et prélè...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 31·fr
    ...- Est déclaré admis à chacune des années d'études tout étudiant ay...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 8·fr
    ... du 27 novembre 1959, de la Commission spéciale prévue à l'article...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 5·fr
    ...Ghazi Hantous en qualité de commissaire aux comptes pour un mandat...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 9·fr
    ...emblerait justifiée, seront soumis à l'appréciation de l'Office de...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 29·fr
    ...Les éventuelles oppositions seront admises dans un délai ne dépass...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 56·fr
    ...par l'émission au pair, soit à 500.000 D. de 600 actions nouvelles...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 5·fr
    ...unauté des biens ils seront soumis aux dispositions de cette loi, ...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 9·fr
    ...t supplémentaire et annuel des immeubles construits ayant été omis
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 33·fr
    ... 30.000 à 32.500 Dinars par l'émission de 25 actions d'une valeur ...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 7·fr
    ...Toutes les oppositions sont admises auprès du Cabinet d'Avocats AT...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 19·fr
    ...la dame Habiba bent Dhib ben Hamissi Arfaoui est nommée tutrice de...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 25·fr
    ...ompter du 30 décembre 1972 Commis d'Administration ANNEE 1973 P...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 40·fr
    ...eporté à 15.000 Dinars, par l'émission au pair et sans prime aucun...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 22·fr
    ... a vendu à Salma Bent Mohamed Hmissa titulaire de la CIN n°0556494...
  • Journal Officiel·1987 / N°032·page 3·fr
    ...— La contribution mise à la charge des propriétaires riverains, au...
  • Journal Officiel·1990 / N°011·page 13·fr
    ...Projet de mise en valeur, Ech-Choucha et Fedha. Les opérations de...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 20·fr
    ...Talel Chaouch en qualité de commissaire aux comptes de la société ...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 7·fr
    ...ode de fonctionnement de la Commission Consultative prévue par l'a...